Autorisations en 2022
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De La Montagne, Rochefort-Samson (26300) | PA | ZK121, ZK125 | 2 467 m² | 2022/09/22 |
LES VIEILLES PIERRES SCI - Permis d'aménager
Active
398744342
Société civile immobilière
Créée le 01/10/1994
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LES VIEILLES PIERRES SCI
LES VIEILLES PIERRES SCI est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rochefort-Samson.
Profil et organisation
LES VIEILLES PIERRES SCI est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 26300 à Rochefort-Samson.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LES VIEILLES PIERRES SCI
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/10/1994
Siège social
Permis d'aménager de LES VIEILLES PIERRES SCI
Activité d’urbanisme de LES VIEILLES PIERRES SCI
LES VIEILLES PIERRES SCI compte 1 autorisation recensée sur la période 22/09/2022 - 22/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LES VIEILLES PIERRES SCI, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
22/09/2022 - 22/09/2022
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LES VIEILLES PIERRES SCI
1 autorisation sur la période 22/09/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Rochefort-Samson.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LES VIEILLES PIERRES SCI
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LES VIEILLES PIERRES SCI
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
HABITAT DAUPHINOIS
SIREN 435881222
Même département de siège
390 autorisations
356 PC
32 PA
2 PD
SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'HABITAT - SDH CONSTRUCTEUR SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
SIREN 436880520
Même département de siège
118 autorisations
111 PC
6 PA
1 PD
ORELIA - OPERATEUR DE REHABILITATION ET D'EDIFICATION DE LOGEMENTS ET DE SOLUTIONS IMMOBILIERES POUR L'AGGLOMERATION MON
SIREN 892410689
Même département de siège
6 autorisations
3 PC
3 PD
SCI LES CHENES VERTS
SIREN 327764866
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
SCI JRG
SIREN 409702578
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
CORIANDRE
SIREN 438576837
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur LES VIEILLES PIERRES SCI
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LES VIEILLES PIERRES SCI
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES VIEILLES PIERRES SCI ?
LES VIEILLES PIERRES SCI est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES VIEILLES PIERRES SCI ?
Le profil de LES VIEILLES PIERRES SCI recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES VIEILLES PIERRES SCI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES VIEILLES PIERRES SCI concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES VIEILLES PIERRES SCI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable