2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 46.31Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes
Siège
Permis de construire et DP
1
LES VERGERS DE LA COURTOISE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement L'Isle-sur-la-Sorgue.
LES VERGERS DE LA COURTOISE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'intérêt collectif agricole (SICA), avec un siège déclaré 84800 à L'Isle-sur-la-Sorgue.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES VERGERS DE LA COURTOISE compte 1 autorisation recensée sur la période 11/12/2017 - 11/12/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES VERGERS DE LA COURTOISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 11/12/2017, répartie dans 1 commune, principalement à L'Isle-sur-la-Sorgue.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES VERGERS DE LA COURTOISE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4440 Route De Cavaillon, L'Isle-sur-la-Sorgue (84800) | PC Locaux | BK392, BK359 | 32 337 m² | 1 252 m² | 2017/12/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
