LES TROIS SAPINS 2020 - Permis de construire et DP

Active
885231621 Société civile immobilière Créée le 20/03/2020

Infos clés

Présentation détaillée de LES TROIS SAPINS 2020

LES TROIS SAPINS 2020 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chazelles-sur-Lyon.

Profil et organisation

LES TROIS SAPINS 2020 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 42140 à Chazelles-sur-Lyon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES TROIS SAPINS 2020
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/03/2020

Siège social

Permis de construire et DP de LES TROIS SAPINS 2020

Activité d’urbanisme de LES TROIS SAPINS 2020

LES TROIS SAPINS 2020 compte 1 autorisation recensée sur la période 21/09/2020 - 21/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES TROIS SAPINS 2020, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/09/2020 - 21/09/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES TROIS SAPINS 2020

1 autorisation sur la période 21/09/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Chazelles-sur-Lyon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES TROIS SAPINS 2020 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LES TROIS SAPINS 2020

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LES TROIS SAPINS 2020

Sources des informations sur LES TROIS SAPINS 2020

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES TROIS SAPINS 2020

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES TROIS SAPINS 2020 ?
LES TROIS SAPINS 2020 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES TROIS SAPINS 2020 ?
Le profil de LES TROIS SAPINS 2020 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES TROIS SAPINS 2020 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES TROIS SAPINS 2020 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES TROIS SAPINS 2020 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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