LES TROIS MOULINS - Permis de construire et DP

Cessée
805267150 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 29/09/2014

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LES TROIS MOULINS

LES TROIS MOULINS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Julien-de-Concelles.

Profil et organisation

LES TROIS MOULINS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 44000 à Nantes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LES TROIS MOULINS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
29/09/2014

Siège social

Permis de construire et DP de LES TROIS MOULINS

Activité d’urbanisme de LES TROIS MOULINS

LES TROIS MOULINS compte 1 autorisation recensée sur la période 11/03/2015 - 11/03/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES TROIS MOULINS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

11/03/2015 - 11/03/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES TROIS MOULINS

1 autorisation sur la période 11/03/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Julien-de-Concelles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES TROIS MOULINS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LES TROIS MOULINS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LES TROIS MOULINS

Sources des informations sur LES TROIS MOULINS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES TROIS MOULINS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES TROIS MOULINS ?
LES TROIS MOULINS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES TROIS MOULINS ?
Le profil de LES TROIS MOULINS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES TROIS MOULINS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES TROIS MOULINS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES TROIS MOULINS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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