Autorisations en 2026
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 23 Rue Des Pierres, Osthouse (67150) | PD | A923 | 11 740 m² | 2026/01/23 |
LES TROIS ARBRES - Permis de démolir
Active
941438723
Société civile immobilière
Créée le 24/02/2025
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de LES TROIS ARBRES
LES TROIS ARBRES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Osthouse.
Profil et organisation
LES TROIS ARBRES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 67150 à Osthouse.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LES TROIS ARBRES
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 24/02/2025
- Société à mission
- Non
Siège social
Permis de démolir de LES TROIS ARBRES
Activité d’urbanisme de LES TROIS ARBRES
LES TROIS ARBRES compte 1 autorisation recensée sur la période 23/01/2026 - 23/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour LES TROIS ARBRES, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
23/01/2026 - 23/01/2026
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de LES TROIS ARBRES
1 autorisation sur la période 23/01/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Osthouse.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LES TROIS ARBRES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LES TROIS ARBRES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI LES TERRES DU KHATANGA
SIREN 437537418
Même département de siège
16 autorisations
15 PC
1 PD
SCI CHANOINE SPITZ
SIREN 424624393
Même département de siège
13 autorisations
12 PC
1 PD
AREFIM
SIREN 841152846
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
STRASBOURG EUROMETROPOLE ACCESSION
SIREN 810872325
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
PASSIFLORA
SIREN 450718432
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
H.E. INVEST
SIREN 483650834
Même département de siège
7 autorisations
4 PC
3 PD
Sources des informations sur LES TROIS ARBRES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LES TROIS ARBRES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES TROIS ARBRES ?
LES TROIS ARBRES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES TROIS ARBRES ?
Le profil de LES TROIS ARBRES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES TROIS ARBRES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES TROIS ARBRES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES TROIS ARBRES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable