Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 187 Chemin Des Tilleuls, Vallon-Pont-d'Arc (07150) | PA | B1583 | 2 702 m² | 2024/03/19 |
LES TILLEULS - Permis d'aménager
Active
980305684
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 22/09/2023
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LES TILLEULS
LES TILLEULS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vallon-Pont-d'Arc.
Profil et organisation
LES TILLEULS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 07150 à Vallon-Pont-d'Arc.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LES TILLEULS
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 22/09/2023
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de LES TILLEULS
Activité d’urbanisme de LES TILLEULS
LES TILLEULS compte 1 autorisation recensée sur la période 19/03/2024 - 19/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LES TILLEULS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
19/03/2024 - 19/03/2024
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LES TILLEULS
1 autorisation sur la période 19/03/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Vallon-Pont-d'Arc.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LES TILLEULS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LES TILLEULS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
VK PROMOTION
SIREN 500915855
Même département de siège
11 autorisations
3 PC
8 PA
SAS JEROME BRUGUIER
SIREN 835379710
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
LE BELVEDERE
SIREN 451290167
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
ARDECHE PROMOTION
SIREN 879419125
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
ESPACE ET SOLEIL
SIREN 452469703
Même département de siège
4 autorisations
2 PC
2 PA
LOTIBAT
SIREN 523471217
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PA
Sources des informations sur LES TILLEULS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LES TILLEULS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES TILLEULS ?
LES TILLEULS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES TILLEULS ?
Le profil de LES TILLEULS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES TILLEULS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES TILLEULS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES TILLEULS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable