LES TILLEULS - Permis de construire et DP

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512656794 Société civile immobilière Créée le 30/04/2009

Infos clés

Présentation détaillée de LES TILLEULS

LES TILLEULS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Feurs.

Profil et organisation

LES TILLEULS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 42110 à Civens.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES TILLEULS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
30/04/2009

Siège social

Permis de construire et DP de LES TILLEULS

Activité d’urbanisme de LES TILLEULS

LES TILLEULS compte 1 autorisation recensée sur la période 15/01/2019 - 15/01/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES TILLEULS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/01/2019 - 15/01/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES TILLEULS

1 autorisation sur la période 15/01/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Feurs.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES TILLEULS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LES TILLEULS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LES TILLEULS

Sources des informations sur LES TILLEULS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES TILLEULS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES TILLEULS ?
LES TILLEULS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES TILLEULS ?
Le profil de LES TILLEULS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES TILLEULS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES TILLEULS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES TILLEULS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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