LES TERRASSES DE LA BAIES - Permis de construire et DP

Active
791077670 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 28/01/2013

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LES TERRASSES DE LA BAIES

LES TERRASSES DE LA BAIES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Forêt-Fouesnant.

Profil et organisation

LES TERRASSES DE LA BAIES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 29000 à Quimper.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES TERRASSES DE LA BAIES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
28/01/2013
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LES TERRASSES DE LA BAIES

Activité d’urbanisme de LES TERRASSES DE LA BAIES

LES TERRASSES DE LA BAIES compte 1 autorisation recensée sur la période 14/10/2013 - 14/10/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES TERRASSES DE LA BAIES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

14/10/2013 - 14/10/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES TERRASSES DE LA BAIES

1 autorisation sur la période 14/10/2013, répartie dans 1 commune, principalement à La Forêt-Fouesnant.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES TERRASSES DE LA BAIES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LES TERRASSES DE LA BAIES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LES TERRASSES DE LA BAIES

Sources des informations sur LES TERRASSES DE LA BAIES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES TERRASSES DE LA BAIES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES TERRASSES DE LA BAIES ?
LES TERRASSES DE LA BAIES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES TERRASSES DE LA BAIES ?
Le profil de LES TERRASSES DE LA BAIES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES TERRASSES DE LA BAIES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES TERRASSES DE LA BAIES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES TERRASSES DE LA BAIES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides