LES SETIVES - Permis de construire et DP

Active
792935165 Autre société civile PME Créée le 23/04/2013

Infos clés

Présentation détaillée de LES SETIVES

LES SETIVES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourgoin-Jallieu.

Profil et organisation

LES SETIVES est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 38300 à Bourgoin-Jallieu.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES SETIVES
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
23/04/2013
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LES SETIVES

Activité d’urbanisme de LES SETIVES

LES SETIVES compte 1 autorisation recensée sur la période 25/03/2026 - 25/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES SETIVES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

25/03/2026 - 25/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES SETIVES

1 autorisation sur la période 25/03/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Bourgoin-Jallieu.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES SETIVES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LES SETIVES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LES SETIVES

Sources des informations sur LES SETIVES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES SETIVES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES SETIVES ?
LES SETIVES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES SETIVES ?
Le profil de LES SETIVES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES SETIVES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES SETIVES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES SETIVES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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