LES SEPT SAINTS - Permis de construire et DP

Active
938343209 Société civile immobilière Créée le 02/12/2024

Présentation détaillée de LES SEPT SAINTS

LES SEPT SAINTS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Chapelle-Neuve.

Profil et organisation

LES SEPT SAINTS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 22420 au Vieux-Marché.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES SEPT SAINTS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Sigle
SCI LES SEPT SAINTS
Date de création
02/12/2024
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de LES SEPT SAINTS

Activité d’urbanisme de LES SEPT SAINTS

LES SEPT SAINTS compte 2 autorisations recensées sur la période 30/07/2025 - 30/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES SEPT SAINTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/07/2025 - 30/07/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES SEPT SAINTS

2 autorisations sur la période 30/07/2025, réparties dans 1 commune, principalement à La Chapelle-Neuve.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES SEPT SAINTS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lot N Lotissement ""Le Hameau Du, La Chapelle-Neuve (22160) PC Logement C1678 605 m² 71 m² 2025/07/30
Lot N Lotissement ""Le Hameau Du, La Chapelle-Neuve (22160) PC Logement C1679 615 m² 71 m² 2025/07/30

Répartition géographique des autorisations de LES SEPT SAINTS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LES SEPT SAINTS

Sources des informations sur LES SEPT SAINTS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES SEPT SAINTS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES SEPT SAINTS ?
LES SEPT SAINTS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES SEPT SAINTS ?
Le profil de LES SEPT SAINTS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES SEPT SAINTS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES SEPT SAINTS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES SEPT SAINTS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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