LES RESTANQUES - Permis de construire et DP

Active
793844986 Société civile immobilière Créée le 17/06/2013

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LES RESTANQUES

LES RESTANQUES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vallauris.

Profil et organisation

LES RESTANQUES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 06220 à Vallauris.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
LES RESTANQUES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
17/06/2013

Siège social

Permis de construire et DP de LES RESTANQUES

Activité d’urbanisme de LES RESTANQUES

LES RESTANQUES compte 1 autorisation recensée sur la période 07/12/2015 - 07/12/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES RESTANQUES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/12/2015 - 07/12/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES RESTANQUES

1 autorisation sur la période 07/12/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Vallauris.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES RESTANQUES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
754 Chemin De La Rampe, Vallauris (06220) PC Logement BC15 3 092 m² 293 m² 2015/12/07

Répartition géographique des autorisations de LES RESTANQUES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LES RESTANQUES

Sources des informations sur LES RESTANQUES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES RESTANQUES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES RESTANQUES ?
LES RESTANQUES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES RESTANQUES ?
Le profil de LES RESTANQUES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES RESTANQUES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES RESTANQUES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES RESTANQUES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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