LES PLAINES - Permis de construire et DP

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433029469 Société civile immobilière Créée le 22/09/2000

Infos clés

Présentation détaillée de LES PLAINES

LES PLAINES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lézigneux.

Profil et organisation

LES PLAINES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 42600 à Lézigneux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES PLAINES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
22/09/2000

Siège social

Permis de construire et DP de LES PLAINES

Activité d’urbanisme de LES PLAINES

LES PLAINES compte 1 autorisation recensée sur la période 22/02/2013 - 22/02/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES PLAINES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

22/02/2013 - 22/02/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES PLAINES

1 autorisation sur la période 22/02/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Lézigneux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES PLAINES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LES PLAINES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LES PLAINES

Sources des informations sur LES PLAINES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES PLAINES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES PLAINES ?
LES PLAINES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES PLAINES ?
Le profil de LES PLAINES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES PLAINES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES PLAINES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES PLAINES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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