Autorisations en 2021
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 7 Rue De Vertembeau, Châtenoy-en-Bresse (71380) | PD | AE47 | 7 137 m² | 2021/09/14 |
LES PIEDS DANS L'EAU - Permis de démolir
Active
503828618
Société civile immobilière
Créée le 07/04/2008
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de LES PIEDS DANS L'EAU
LES PIEDS DANS L'EAU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châtenoy-en-Bresse.
Profil et organisation
LES PIEDS DANS L'EAU est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 17560 à Bourcefranc-le-Chapus.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LES PIEDS DANS L'EAU
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 07/04/2008
Siège social
Permis de démolir de LES PIEDS DANS L'EAU
Activité d’urbanisme de LES PIEDS DANS L'EAU
LES PIEDS DANS L'EAU compte 1 autorisation recensée sur la période 14/09/2021 - 14/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour LES PIEDS DANS L'EAU, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
14/09/2021 - 14/09/2021
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de LES PIEDS DANS L'EAU
1 autorisation sur la période 14/09/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Châtenoy-en-Bresse.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LES PIEDS DANS L'EAU
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LES PIEDS DANS L'EAU
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
PASQU'ORDELIERS
SIREN 501298855
Même département de siège
23 autorisations
22 PC
1 PD
SCI RICHARD
SIREN 509497384
Même département de siège
21 autorisations
17 PC
2 PA
2 PD
TUTTILOC
SIREN 501003792
Même département de siège
14 autorisations
14 PC
SCI COURPRON
SIREN 539415000
Même département de siège
13 autorisations
10 PC
3 PA
LES TRACAS
SIREN 503793465
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
SCI LE QUINZE
SIREN 509298857
Même département de siège
11 autorisations
8 PC
1 PA
2 PD
Sources des informations sur LES PIEDS DANS L'EAU
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LES PIEDS DANS L'EAU
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES PIEDS DANS L'EAU ?
LES PIEDS DANS L'EAU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES PIEDS DANS L'EAU ?
Le profil de LES PIEDS DANS L'EAU recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES PIEDS DANS L'EAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES PIEDS DANS L'EAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES PIEDS DANS L'EAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable