2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 88.91B - Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés
Siège
Permis de construire et DP
5
LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2026 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Dijon.
LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 21000 à Dijon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE compte 5 autorisations recensées sur la période 03/05/2019 - 31/03/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 03/05/2019 - 31/03/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Dijon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Rue Des Cortots, Fontaine-lès-Dijon (21121) | PC Locaux | BA151, BA152 | 4 212 m² | 995 m² | 2024/12/23 |
| 7-13 Chemin Du Fort De La Motte, Dijon (21000) | DP Locaux | EK320 | 35 741 m² | 9 m² | 2024/01/12 |
1 à 2 sur 2 autorisations
4 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
