2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 88.91B - Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés
Siège
Total autorisations
13
Permis de construire et DP
12
Permis de démolir
1
LES PEP 71 est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 12 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Virey-le-Grand.
LES PEP 71 est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 71100 à Chalon-sur-Saône.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES PEP 71 compte 13 autorisations recensées sur la période 14/02/2014 - 29/01/2026, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES PEP 71, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
12 autorisations sur la période 14/02/2014 - 29/01/2026, réparties dans 7 communes, principalement à Virey-le-Grand. Ce type représente 92 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES PEP 71 dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Vaudebarrier (71120) | PC Locaux | B610P, B903 | 10 009 m² | 1 441 m² | 2019/11/07 |
| Rue Du Pont, Châtenoy-le-Royal (71880) | PC Locaux | AB221 | 10 175 m² | 2 648 m² | 2019/04/16 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 21/09/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Châtenoy-le-Royal. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Pont, Châtenoy-le-Royal (71880) | PD | AB221 | 10 175 m² | 2016/09/21 |
7 communes - 1 département - 1 région
Virey-le-Grand
4 autorisations
Châtenoy-le-Royal
3 autorisations
Saint-Rémy
2 autorisations
Bey
1 autorisation
Champforgeuil
1 autorisation
Montceau-les-Mines
1 autorisation
Vaudebarrier
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
