2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
8
Permis de démolir
2
LES PAPILLONS BLANCS D'ENTRE SAONE ET LOIRE est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 8 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Paray-le-Monial.
LES PAPILLONS BLANCS D'ENTRE SAONE ET LOIRE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 71600 à Paray-le-Monial.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES PAPILLONS BLANCS D'ENTRE SAONE ET LOIRE compte 10 autorisations recensées sur la période 30/07/2014 - 11/02/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES PAPILLONS BLANCS D'ENTRE SAONE ET LOIRE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 30/07/2014 - 11/02/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Paray-le-Monial. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES PAPILLONS BLANCS D'ENTRE SAONE ET LOIRE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9005 Rue Des Charmes, Paray-le-Monial (71600) | DP Locaux | BM224 | 2 500 m² | 343 m² | 2022/07/26 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 09/05/2019 - 28/04/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Montceau-les-Mines. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9001 Rue Des Charmes, Paray-le-Monial (71600) | PD | BL145, BL146 | 26 598 m² | 2021/04/28 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 13 Rue De La Ferme, Montceau-les-Mines (71300) | PD | BT30 | 1 227 m² | 2019/05/09 |
4 communes - 1 département - 1 région
Paray-le-Monial
6 autorisations
Montceau-les-Mines
2 autorisations
Gueugnon
1 autorisation
Saint-Vallier
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
