Autorisations en 2024
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6A Rue Des Noyers, Mulhouse (68200) | PD | NL18, NL212 | 1 199 m² | 2024/02/19 |
LES NOYERS - Permis de démolir
Active
835096744
Société civile immobilière
Créée le 24/01/2018
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de LES NOYERS
LES NOYERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mulhouse.
Profil et organisation
LES NOYERS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 68720 à Flaxlanden.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LES NOYERS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 24/01/2018
Siège social
Permis de démolir de LES NOYERS
Activité d’urbanisme de LES NOYERS
LES NOYERS compte 2 autorisations recensées sur la période 09/05/2022 - 19/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour LES NOYERS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
09/05/2022 - 19/02/2024
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de LES NOYERS
2 autorisations sur la période 09/05/2022 - 19/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Mulhouse.
Années
Autorisations en 2022
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Des Noyers, Mulhouse (68200) | PD | NL211 | 445 m² | 2022/05/09 |
1 à 2 sur 2 autorisations
Répartition géographique des autorisations de LES NOYERS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LES NOYERS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCGP
SIREN 420578601
Même département de siège
15 autorisations
11 PC
3 PA
1 PD
SOCIETE CIVILE LES CARRES COLOR
SIREN 531783405
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
SARL P ET A
SIREN 535039150
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
SCCV ATLANTIS IMMO
SIREN 831777529
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
TUILERIES OSCAR LESAGE
SIREN 945551927
Même département de siège
9 autorisations
4 PC
5 PD
FINANCIERE 2 B
SIREN 421312331
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
Sources des informations sur LES NOYERS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LES NOYERS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES NOYERS ?
LES NOYERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES NOYERS ?
Le profil de LES NOYERS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES NOYERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES NOYERS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES NOYERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable