Autorisations en 2021
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 8 Bis Quai Saint Vincent, Lyon (69000) | PA | AB84 | 16 513 m² | 2021/02/22 |
LES NOUVELLES SUBSISTANCES - Permis d'aménager
Active
450389101
Association déclarée
PME
Créée le 18/08/2003
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LES NOUVELLES SUBSISTANCES
LES NOUVELLES SUBSISTANCES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lyon.
Profil et organisation
LES NOUVELLES SUBSISTANCES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 69001 à LYON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LES NOUVELLES SUBSISTANCES
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 90.01Z - Arts du spectacle vivant
- SIRET du siège
- Date de création
- 18/08/2003
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis d'aménager de LES NOUVELLES SUBSISTANCES
Activité d’urbanisme de LES NOUVELLES SUBSISTANCES
LES NOUVELLES SUBSISTANCES compte 1 autorisation recensée sur la période 22/02/2021 - 22/02/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LES NOUVELLES SUBSISTANCES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
22/02/2021 - 22/02/2021
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LES NOUVELLES SUBSISTANCES
1 autorisation sur la période 22/02/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Lyon.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LES NOUVELLES SUBSISTANCES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LES NOUVELLES SUBSISTANCES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ASSOC DIOCESAINE DE LYON
SIREN 313401093
Même département de siège
20 autorisations
16 PC
4 PD
ITINOVA
SIREN 775646615
Même département de siège
17 autorisations
14 PC
3 PD
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU RHONE / METROPOLE DE LYON
SIREN 779904671
Même département de siège
17 autorisations
17 PC
ADAPEI 69
SIREN 775648280
Même département de siège
16 autorisations
16 PC
OVE
SIREN 801252719
Même département de siège
16 autorisations
16 PC
ASSOCIATION LA BARMONDIERE LONGCHAMP
SIREN 308050418
Même département de siège
13 autorisations
13 PC
Sources des informations sur LES NOUVELLES SUBSISTANCES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LES NOUVELLES SUBSISTANCES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES NOUVELLES SUBSISTANCES ?
LES NOUVELLES SUBSISTANCES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES NOUVELLES SUBSISTANCES ?
Le profil de LES NOUVELLES SUBSISTANCES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES NOUVELLES SUBSISTANCES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES NOUVELLES SUBSISTANCES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES NOUVELLES SUBSISTANCES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable