LES MIMOSAS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de LES MIMOSAS
LES MIMOSAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fessy.
Profil et organisation
LES MIMOSAS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 74890 à FESSY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LES MIMOSAS
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/06/1998
Siège social
Permis de construire et DP de LES MIMOSAS
Activité d’urbanisme de LES MIMOSAS
LES MIMOSAS compte 2 autorisations recensées sur la période 10/08/2015 - 04/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES MIMOSAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LES MIMOSAS
2 autorisations sur la période 10/08/2015 - 04/04/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Fessy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES MIMOSAS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Loyetaz, Fessy (74890) | DP Locaux | A1280 | 3 385 m² | 12 m² | 2023/04/04 |
| Loyetaz, Fessy (74890) | PC Locaux | 0A498, 0A1169 | 13 788 m² | 375 m² | 2015/08/10 |
Répartition géographique des autorisations de LES MIMOSAS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LES MIMOSAS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LES MIMOSAS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.