Autorisations en 2014
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Charmilles, Castine-en-Plaine (14540) | PA | Z16, Z15 | — | 2014/05/27 |
LES MELINGUETS - Permis d'aménager
Cessée
751883273
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Créée le 30/05/2012
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LES MELINGUETS
LES MELINGUETS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Castine-en-Plaine.
Profil et organisation
LES MELINGUETS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 14610 à Thaon.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LES MELINGUETS
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 30/05/2012
Siège social
Permis d'aménager de LES MELINGUETS
Activité d’urbanisme de LES MELINGUETS
LES MELINGUETS compte 1 autorisation recensée sur la période 27/05/2014 - 27/05/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LES MELINGUETS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
27/05/2014 - 27/05/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LES MELINGUETS
1 autorisation sur la période 27/05/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Castine-en-Plaine.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de LES MELINGUETS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LES MELINGUETS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
EDIFIDES - SOCIETE DE PRODUCTION IMMOBILIERE
SIREN 434146569
Même département de siège
192 autorisations
152 PC
36 PA
4 PD
SE.DEL.KA NORMANDIE
SIREN 301100756
Même département de siège
75 autorisations
61 PC
3 PA
11 PD
FONCIM PROMOTION
SIREN 813003555
Même département de siège
57 autorisations
56 PC
1 PD
SAJAC IMMOBILIER
SIREN 482528262
Même département de siège
41 autorisations
26 PC
12 PA
3 PD
3J AMENAGEMENT
SIREN 452370208
Même département de siège
36 autorisations
35 PA
1 PD
M 2 B PROMOTION
SIREN 493846695
Même département de siège
29 autorisations
28 PC
1 PA
Sources des informations sur LES MELINGUETS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LES MELINGUETS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES MELINGUETS ?
LES MELINGUETS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES MELINGUETS ?
Le profil de LES MELINGUETS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES MELINGUETS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES MELINGUETS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES MELINGUETS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable