LES LOYES - Permis de construire et DP

Active
798662367 Société civile immobilière Créée le 09/10/2013

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LES LOYES

LES LOYES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Just-de-Claix.

Profil et organisation

LES LOYES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 38680 SAINT-JUST-DE-CLAIX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES LOYES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
09/10/2013

Siège social

Permis de construire et DP de LES LOYES

Activité d’urbanisme de LES LOYES

LES LOYES compte 2 autorisations recensées sur la période 04/06/2014 - 17/04/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES LOYES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/06/2014 - 17/04/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de LES LOYES

2 autorisations sur la période 04/06/2014 - 17/04/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Just-de-Claix.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES LOYES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
0008 Rue Du Cardinal, Saint-Marcellin (38160) PC Logement AI374, AI590 154 m² 263 m² 2025/04/17
Les Loyes, Saint-Just-de-Claix (38680) PC Locaux ZB256 2 942 m² 170 m² 2014/06/04

Répartition géographique des autorisations de LES LOYES

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LES LOYES

Sources des informations sur LES LOYES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES LOYES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES LOYES ?
LES LOYES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES LOYES ?
Le profil de LES LOYES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES LOYES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES LOYES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES LOYES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides