LES LACS D'ITON - Permis de construire et DP

Active
907900351 Société civile immobilière Créée le 24/11/2021

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Siège

Eure (27)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LES LACS D'ITON

LES LACS D'ITON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Marie-d'Attez.

Profil et organisation

LES LACS D'ITON est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 27160 à BRETEUIL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES LACS D'ITON
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
24/11/2021

Siège social

Permis de construire et DP de LES LACS D'ITON

Activité d’urbanisme de LES LACS D'ITON

LES LACS D'ITON compte 2 autorisations recensées sur la période 20/07/2022 - 22/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES LACS D'ITON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/07/2022 - 22/11/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES LACS D'ITON

2 autorisations sur la période 20/07/2022 - 22/11/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Sainte-Marie-d'Attez.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES LACS D'ITON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rte Des Ponts Verts, Sainte-Marie-d'Attez (27160) PC Logement ZL12, ZL13 62 830 m² 116 m² 2023/11/22
Rte Des Ponts Verts, Sainte-Marie-d'Attez (27160) PC Logement ZL13, ZL14 13 430 m² 151 m² 2022/07/20

Répartition géographique des autorisations de LES LACS D'ITON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LES LACS D'ITON

Sources des informations sur LES LACS D'ITON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES LACS D'ITON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES LACS D'ITON ?
LES LACS D'ITON est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES LACS D'ITON ?
Le profil de LES LACS D'ITON recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES LACS D'ITON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES LACS D'ITON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES LACS D'ITON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides