LES JARDINS DU HOUSSEAU - Permis de construire et DP

Cessée
800121899 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 08/01/2014

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LES JARDINS DU HOUSSEAU

LES JARDINS DU HOUSSEAU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Carquefou.

Profil et organisation

LES JARDINS DU HOUSSEAU est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 44240 à La Chapelle-sur-Erdre.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LES JARDINS DU HOUSSEAU
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
08/01/2014

Siège social

Permis de construire et DP de LES JARDINS DU HOUSSEAU

Activité d’urbanisme de LES JARDINS DU HOUSSEAU

LES JARDINS DU HOUSSEAU compte 1 autorisation recensée sur la période 07/11/2013 - 07/11/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES JARDINS DU HOUSSEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/11/2013 - 07/11/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES JARDINS DU HOUSSEAU

1 autorisation sur la période 07/11/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Carquefou.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES JARDINS DU HOUSSEAU dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
72 Rue De La Mainguais, Carquefou (44470) PC Logement BC75 1 649 m² 861 m² 2013/11/07

Répartition géographique des autorisations de LES JARDINS DU HOUSSEAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LES JARDINS DU HOUSSEAU

Sources des informations sur LES JARDINS DU HOUSSEAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES JARDINS DU HOUSSEAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES JARDINS DU HOUSSEAU ?
LES JARDINS DU HOUSSEAU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES JARDINS DU HOUSSEAU ?
Le profil de LES JARDINS DU HOUSSEAU recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES JARDINS DU HOUSSEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES JARDINS DU HOUSSEAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES JARDINS DU HOUSSEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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