2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
LES JARDINS D'INES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Caluire-et-Cuire.
LES JARDINS D'INES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69007 à LYON 7EME.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES JARDINS D'INES compte 5 autorisations recensées sur la période 21/03/2014 - 18/01/2022, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES JARDINS D'INES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 21/03/2014 - 18/01/2022, réparties dans 5 communes, principalement à Caluire-et-Cuire.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES JARDINS D'INES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Pasteur/Painleve, Caluire-et-Cuire (69300) | PC Mixte | AN245 | 1 174 m² | 2 389 m² | 2014/03/21 |
1 à 1 sur 1 autorisations
5 communes - 3 départements - 1 région
Caluire-et-Cuire
1 autorisation
Montbrison
1 autorisation
Saint-Just-Chaleyssin
1 autorisation
Villefranche-sur-Saône
1 autorisation
Villeurbanne
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
