LES JARDINS D'INES - Permis de construire et DP

Cessée
800953341 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 26/02/2014

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de LES JARDINS D'INES

LES JARDINS D'INES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Caluire-et-Cuire.

Profil et organisation

LES JARDINS D'INES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69007 à LYON 7EME.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LES JARDINS D'INES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
26/02/2014

Siège social

Permis de construire et DP de LES JARDINS D'INES

Activité d’urbanisme de LES JARDINS D'INES

LES JARDINS D'INES compte 5 autorisations recensées sur la période 21/03/2014 - 18/01/2022, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES JARDINS D'INES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

21/03/2014 - 18/01/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

5 communes

Permis de construire et DP de LES JARDINS D'INES

5 autorisations sur la période 21/03/2014 - 18/01/2022, réparties dans 5 communes, principalement à Caluire-et-Cuire.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES JARDINS D'INES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
24 Rue Marc Seguin, Montbrison (42600) PC Logement BM108, BM109 2 551 m² 3 376 m² 2022/01/18
330 Rue Du 8 Mai 1945, Saint-Just-Chaleyssin (38540) PC Logement B407, B444 1 425 m² 1 475 m² 2021/11/18
10 12 Imp Des Soeurs, Villeurbanne (69100) PC Logement BA81, BA82 790 m² 2 028 m² 2019/07/23
558 Boulevard General Leclerc, Villefranche-sur-Saône (69400) PC Logement AB50 3 641 m² 2 224 m² 2017/04/10
Rue Pasteur/Painleve, Caluire-et-Cuire (69300) PC Mixte AN245 1 174 m² 2 389 m² 2014/03/21

Répartition géographique des autorisations de LES JARDINS D'INES

Demandeurs comparables à LES JARDINS D'INES

Sources des informations sur LES JARDINS D'INES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES JARDINS D'INES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES JARDINS D'INES ?
LES JARDINS D'INES est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES JARDINS D'INES ?
Le profil de LES JARDINS D'INES recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES JARDINS D'INES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES JARDINS D'INES concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES JARDINS D'INES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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