Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Champagne, Vernet (31810) | PA | D810P | — | 2013/04/10 |
LES JARDINS DE SACY - Permis d'aménager
Cessée
789222064
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Créée le 07/11/2012
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LES JARDINS DE SACY
LES JARDINS DE SACY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vernet.
Profil et organisation
LES JARDINS DE SACY est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 31270 à Cugnaux.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LES JARDINS DE SACY
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 07/11/2012
Siège social
Permis d'aménager de LES JARDINS DE SACY
Activité d’urbanisme de LES JARDINS DE SACY
LES JARDINS DE SACY compte 1 autorisation recensée sur la période 10/04/2013 - 10/04/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LES JARDINS DE SACY, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
10/04/2013 - 10/04/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LES JARDINS DE SACY
1 autorisation sur la période 10/04/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Vernet.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LES JARDINS DE SACY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LES JARDINS DE SACY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
NOVILIS PROMOTION
SIREN 751894569
Même département de siège
23 autorisations
12 PC
11 PA
GROUPE PROMOTION
SIREN 878603323
Même département de siège
20 autorisations
19 PC
1 PA
DELCOBAT
SIREN 797670346
Même département de siège
16 autorisations
9 PC
7 PA
F G 4
SIREN 791210479
Même département de siège
15 autorisations
7 PC
5 PA
3 PD
SARL SUDLOTI
SIREN 791311459
Même département de siège
15 autorisations
1 PC
12 PA
2 PD
IMMO EXPANSION
SIREN 454053380
Même département de siège
13 autorisations
9 PC
2 PA
2 PD
Sources des informations sur LES JARDINS DE SACY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LES JARDINS DE SACY
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES JARDINS DE SACY ?
LES JARDINS DE SACY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES JARDINS DE SACY ?
Le profil de LES JARDINS DE SACY recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES JARDINS DE SACY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES JARDINS DE SACY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES JARDINS DE SACY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable