Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lascapelanies Lascapelanies, Moirax (47310) | PA | E1075, E1658 | 15 249 m² | 2015/10/26 |
LES JARDINS DE MONSEIGNE - Permis d'aménager
Active
817604473
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 05/01/2016
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LES JARDINS DE MONSEIGNE
LES JARDINS DE MONSEIGNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moirax.
Profil et organisation
LES JARDINS DE MONSEIGNE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 47220 à Astaffort.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LES JARDINS DE MONSEIGNE
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 05/01/2016
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de LES JARDINS DE MONSEIGNE
Activité d’urbanisme de LES JARDINS DE MONSEIGNE
LES JARDINS DE MONSEIGNE compte 1 autorisation recensée sur la période 26/10/2015 - 26/10/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LES JARDINS DE MONSEIGNE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
26/10/2015 - 26/10/2015
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LES JARDINS DE MONSEIGNE
1 autorisation sur la période 26/10/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Moirax.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LES JARDINS DE MONSEIGNE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LES JARDINS DE MONSEIGNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
PHM INVEST
SIREN 528684947
Même département de siège
25 autorisations
24 PC
1 PA
PERRY IMMOBILIER
SIREN 791178205
Même département de siège
17 autorisations
12 PC
4 PA
1 PD
SUD TERRAINS
SIREN 492442306
Même département de siège
15 autorisations
14 PC
1 PA
G2I IMMOBILIER
SIREN 432839025
Même département de siège
10 autorisations
6 PC
1 PA
3 PD
LES PROMOTEURS
SIREN 824784565
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
AGENCE CONSEIL CONSTRUCTION SERVICE
SIREN 348639097
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
Sources des informations sur LES JARDINS DE MONSEIGNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LES JARDINS DE MONSEIGNE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES JARDINS DE MONSEIGNE ?
LES JARDINS DE MONSEIGNE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES JARDINS DE MONSEIGNE ?
Le profil de LES JARDINS DE MONSEIGNE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES JARDINS DE MONSEIGNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES JARDINS DE MONSEIGNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES JARDINS DE MONSEIGNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable