LES JARDINS DE LA GRILLONIERE - Permis de construire et DP

Cessée
901899112 Société civile d'attribution Créée le 28/07/2021

Infos clés

Présentation détaillée de LES JARDINS DE LA GRILLONIERE

LES JARDINS DE LA GRILLONIERE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Annecy.

Profil et organisation

LES JARDINS DE LA GRILLONIERE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'attribution, avec un siège déclaré 74000 à Annecy.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LES JARDINS DE LA GRILLONIERE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'attribution
Activité principale
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
28/07/2021

Siège social

Permis de construire et DP de LES JARDINS DE LA GRILLONIERE

Activité d’urbanisme de LES JARDINS DE LA GRILLONIERE

LES JARDINS DE LA GRILLONIERE compte 1 autorisation recensée sur la période 29/05/2018 - 29/05/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES JARDINS DE LA GRILLONIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

29/05/2018 - 29/05/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES JARDINS DE LA GRILLONIERE

1 autorisation sur la période 29/05/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Annecy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES JARDINS DE LA GRILLONIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LES JARDINS DE LA GRILLONIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LES JARDINS DE LA GRILLONIERE

Sources des informations sur LES JARDINS DE LA GRILLONIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES JARDINS DE LA GRILLONIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES JARDINS DE LA GRILLONIERE ?
LES JARDINS DE LA GRILLONIERE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES JARDINS DE LA GRILLONIERE ?
Le profil de LES JARDINS DE LA GRILLONIERE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES JARDINS DE LA GRILLONIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES JARDINS DE LA GRILLONIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES JARDINS DE LA GRILLONIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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