2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
1
LES JARDINS DE LA BRESLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bouttencourt.
LES JARDINS DE LA BRESLE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 76340 à Blangy-sur-Bresle.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES JARDINS DE LA BRESLE compte 1 autorisation recensée sur la période 18/03/2016 - 18/03/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES JARDINS DE LA BRESLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 18/03/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Bouttencourt.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES JARDINS DE LA BRESLE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Grande Rue, Bouttencourt (80220) | DP Locaux | C277, C276 | 17 721 m² | 480 m² | 2016/03/18 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
