LES JARDINS DE CAMILLE - Permis de construire et DP

Cessée
797858669 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 23/09/2013

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LES JARDINS DE CAMILLE

LES JARDINS DE CAMILLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Onet-le-Château.

Profil et organisation

LES JARDINS DE CAMILLE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 12510 à Olemps.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LES JARDINS DE CAMILLE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
23/09/2013

Siège social

Permis de construire et DP de LES JARDINS DE CAMILLE

Activité d’urbanisme de LES JARDINS DE CAMILLE

LES JARDINS DE CAMILLE compte 1 autorisation recensée sur la période 10/01/2014 - 10/01/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES JARDINS DE CAMILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/01/2014 - 10/01/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES JARDINS DE CAMILLE

1 autorisation sur la période 10/01/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Onet-le-Château.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES JARDINS DE CAMILLE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LES JARDINS DE CAMILLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LES JARDINS DE CAMILLE

Sources des informations sur LES JARDINS DE CAMILLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES JARDINS DE CAMILLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES JARDINS DE CAMILLE ?
LES JARDINS DE CAMILLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES JARDINS DE CAMILLE ?
Le profil de LES JARDINS DE CAMILLE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES JARDINS DE CAMILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES JARDINS DE CAMILLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES JARDINS DE CAMILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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