Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Roche, Pechbonnieu (31140) | PA | AH59, AH60 | — | 2013/07/12 |
LES JARDINS D'ALICE - Permis d'aménager
Cessée
791550171
Société civile immobilière de construction-vente
Créée le 04/03/2013
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LES JARDINS D'ALICE
LES JARDINS D'ALICE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pechbonnieu.
Profil et organisation
LES JARDINS D'ALICE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 31140 à Pechbonnieu.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LES JARDINS D'ALICE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- Section NAF
- F - Construction
- Division NAF
- 41 - Construction de bâtiments
- SIRET du siège
- Date de création
- 04/03/2013
Siège social
Permis d'aménager de LES JARDINS D'ALICE
Activité d’urbanisme de LES JARDINS D'ALICE
LES JARDINS D'ALICE compte 1 autorisation recensée sur la période 12/07/2013 - 12/07/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LES JARDINS D'ALICE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
12/07/2013 - 12/07/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LES JARDINS D'ALICE
1 autorisation sur la période 12/07/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Pechbonnieu.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LES JARDINS D'ALICE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LES JARDINS D'ALICE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
GREEN CITY IMMOBILIER
SIREN 531272920
Même secteur et même département
187 autorisations
179 PC
5 PA
3 PD
GARONA OCCITANIE
SIREN 484752886
Même secteur et même département
109 autorisations
88 PC
20 PA
1 PD
EIFFAGE IMMOBILIER OCCITANIE
SIREN 343163481
Même secteur et même département
32 autorisations
27 PC
3 PA
2 PD
MONTAUT
SIREN 445108566
Même secteur et même département
30 autorisations
29 PC
1 PA
COGEDIM MIDI-PYRENEES
SIREN 447553207
Même secteur et même département
29 autorisations
28 PC
1 PD
MD PROMOTION
SIREN 822398491
Même secteur et même département
26 autorisations
26 PC
Sources des informations sur LES JARDINS D'ALICE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LES JARDINS D'ALICE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES JARDINS D'ALICE ?
LES JARDINS D'ALICE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES JARDINS D'ALICE ?
Le profil de LES JARDINS D'ALICE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES JARDINS D'ALICE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES JARDINS D'ALICE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES JARDINS D'ALICE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable