2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
3
LES JARDINS BIOTOPIHA est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vaux-le-Pénil.
LES JARDINS BIOTOPIHA est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 77000 à Vaux-le-Pénil.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES JARDINS BIOTOPIHA compte 3 autorisations recensées sur la période 26/04/2021 - 16/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES JARDINS BIOTOPIHA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 26/04/2021 - 16/12/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Vaux-le-Pénil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES JARDINS BIOTOPIHA dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Pres Neufs Les Pres Neufs, Vaux-le-Pénil (77000) | DP Locaux | E124 | 54 437 m² | 20 m² | 2022/12/16 |
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Pres Neufs, Vaux-le-Pénil (77000) | PC Locaux | E123, E124 | 74 988 m² | 558 m² | 2021/12/07 |
| Les Pres Neufs, Vaux-le-Pénil (77000) | DP Locaux | E123, E124 | 74 988 m² | 14 m² | 2021/04/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
