LES HALLES DE CONFLANS - Permis de construire et DP

Cessée
788420867 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 07/09/2012

Infos clés

Siège

Moselle (57)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LES HALLES DE CONFLANS

LES HALLES DE CONFLANS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Conflans-en-Jarnisy.

Profil et organisation

LES HALLES DE CONFLANS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 57000 à Metz.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LES HALLES DE CONFLANS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
07/09/2012

Siège social

Permis de construire et DP de LES HALLES DE CONFLANS

Activité d’urbanisme de LES HALLES DE CONFLANS

LES HALLES DE CONFLANS compte 1 autorisation recensée sur la période 30/04/2013 - 30/04/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES HALLES DE CONFLANS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

30/04/2013 - 30/04/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES HALLES DE CONFLANS

1 autorisation sur la période 30/04/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Conflans-en-Jarnisy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES HALLES DE CONFLANS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LES HALLES DE CONFLANS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à LES HALLES DE CONFLANS

Sources des informations sur LES HALLES DE CONFLANS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES HALLES DE CONFLANS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES HALLES DE CONFLANS ?
LES HALLES DE CONFLANS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES HALLES DE CONFLANS ?
Le profil de LES HALLES DE CONFLANS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES HALLES DE CONFLANS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES HALLES DE CONFLANS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES HALLES DE CONFLANS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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