LES HALLES 16 - Permis de construire et DP

Active
809655970 Société civile immobilière Créée le 10/02/2015

Présentation détaillée de LES HALLES 16

LES HALLES 16 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cholet.

Profil et organisation

LES HALLES 16 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 44380 à Pornichet.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES HALLES 16
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
10/02/2015

Siège social

Permis de construire et DP de LES HALLES 16

Activité d’urbanisme de LES HALLES 16

LES HALLES 16 compte 1 autorisation recensée sur la période 21/08/2015 - 21/08/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES HALLES 16, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/08/2015 - 21/08/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES HALLES 16

1 autorisation sur la période 21/08/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Cholet.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES HALLES 16 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LES HALLES 16

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LES HALLES 16

Sources des informations sur LES HALLES 16

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES HALLES 16

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES HALLES 16 ?
LES HALLES 16 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES HALLES 16 ?
Le profil de LES HALLES 16 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES HALLES 16 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES HALLES 16 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES HALLES 16 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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