LES GRANGES BASSES - Permis de construire et DP

Active
482032513 Société civile immobilière Créée le 18/03/2005

Présentation détaillée de LES GRANGES BASSES

LES GRANGES BASSES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Clonas-sur-Varèze.

Profil et organisation

LES GRANGES BASSES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 38200 à Vienne.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES GRANGES BASSES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
18/03/2005

Siège social

Permis de construire et DP de LES GRANGES BASSES

Activité d’urbanisme de LES GRANGES BASSES

LES GRANGES BASSES compte 1 autorisation recensée sur la période 26/10/2022 - 26/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES GRANGES BASSES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

26/10/2022 - 26/10/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES GRANGES BASSES

1 autorisation sur la période 26/10/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Clonas-sur-Varèze.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES GRANGES BASSES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LES GRANGES BASSES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LES GRANGES BASSES

Sources des informations sur LES GRANGES BASSES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES GRANGES BASSES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES GRANGES BASSES ?
LES GRANGES BASSES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES GRANGES BASSES ?
Le profil de LES GRANGES BASSES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES GRANGES BASSES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES GRANGES BASSES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES GRANGES BASSES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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