2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 82.99Z - Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
Permis de construire et DP
1
LES GRAINS DU LUY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Momas.
LES GRAINS DU LUY est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 64230 à Momas.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES GRAINS DU LUY compte 1 autorisation recensée sur la période 04/06/2018 - 04/06/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES GRAINS DU LUY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 04/06/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Momas.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES GRAINS DU LUY dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemi De Labaquere, Momas (64230) | PC Locaux | ZA70 | 3 977 m² | 248 m² | 2018/06/04 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
