LES GENETS - Permis de construire et DP

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810204545 Société civile immobilière Créée le 06/03/2015

Présentation détaillée de LES GENETS

LES GENETS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Geniès-des-Mourgues.

Profil et organisation

LES GENETS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 34160 à SAINT-GENIES-DES-MOURGUES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
LES GENETS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
06/03/2015

Siège social

Permis de construire et DP de LES GENETS

Activité d’urbanisme de LES GENETS

LES GENETS compte 2 autorisations recensées sur la période 13/04/2015 - 16/12/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES GENETS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/04/2015 - 16/12/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES GENETS

2 autorisations sur la période 13/04/2015 - 16/12/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Geniès-des-Mourgues.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES GENETS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemi Des Genets - Lot N_2, Saint-Geniès-des-Mourgues (34160) PC Logement AN853 867 m² 290 m² 2015/12/16
Chemi Des Genets, Saint-Geniès-des-Mourgues (34160) PC Logement AN853 867 m² 290 m² 2015/04/13

Répartition géographique des autorisations de LES GENETS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LES GENETS

Sources des informations sur LES GENETS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES GENETS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES GENETS ?
LES GENETS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES GENETS ?
Le profil de LES GENETS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES GENETS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES GENETS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES GENETS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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