Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 13 Rue Marius Terce, Toulouse (31100) | PD | AL87 | 9 504 m² | 2014/08/27 |
LES FRENES - Permis de démolir
Active
500415864
Autre société civile
PME
Créée le 04/10/2007
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de LES FRENES
LES FRENES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulouse.
Profil et organisation
LES FRENES est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 31530 à Montaigut-sur-Save.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LES FRENES
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 04/10/2007
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de démolir de LES FRENES
Activité d’urbanisme de LES FRENES
LES FRENES compte 1 autorisation recensée sur la période 27/08/2014 - 27/08/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour LES FRENES, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
27/08/2014 - 27/08/2014
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de LES FRENES
1 autorisation sur la période 27/08/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Toulouse.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LES FRENES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LES FRENES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
TRIALISSIMMO
SIREN 500940168
Même secteur et même département
142 autorisations
124 PC
1 PA
17 PD
STAR REAL ESTATE
SIREN 433940392
Même secteur et même département
36 autorisations
33 PC
1 PA
2 PD
CHAUSSON IMMO
SIREN 820785277
Même secteur et même département
23 autorisations
22 PC
1 PD
SCI METGE
SIREN 430369587
Même secteur et même département
15 autorisations
14 PC
1 PD
VERATI
SIREN 821896743
Même secteur et même département
15 autorisations
13 PC
2 PD
SCI L.A. LAVANDIERE
SIREN 508483450
Même secteur et même département
14 autorisations
14 PC
Sources des informations sur LES FRENES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LES FRENES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES FRENES ?
LES FRENES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES FRENES ?
Le profil de LES FRENES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES FRENES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES FRENES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES FRENES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable