LES ENCLOS - Permis de construire et DP

Active
884016890 Société civile immobilière Créée le 11/05/2020

Présentation détaillée de LES ENCLOS

LES ENCLOS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Quinçay.

Profil et organisation

LES ENCLOS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 86190 à Quinçay.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES ENCLOS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
11/05/2020

Siège social

Permis de construire et DP de LES ENCLOS

Activité d’urbanisme de LES ENCLOS

LES ENCLOS compte 1 autorisation recensée sur la période 03/01/2023 - 03/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES ENCLOS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

03/01/2023 - 03/01/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES ENCLOS

1 autorisation sur la période 03/01/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Quinçay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES ENCLOS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Allee Des Quintus, Quinçay (86190) DP Locaux ZL451 883 m² 80 m² 2023/01/03

Répartition géographique des autorisations de LES ENCLOS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LES ENCLOS

Sources des informations sur LES ENCLOS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES ENCLOS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES ENCLOS ?
LES ENCLOS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES ENCLOS ?
Le profil de LES ENCLOS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES ENCLOS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES ENCLOS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES ENCLOS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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