LES EMPLANIERS UN - Permis de construire et DP

Active
818256992 Société civile immobilière Créée le 21/01/2016

Présentation détaillée de LES EMPLANIERS UN

LES EMPLANIERS UN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Mitre-les-Remparts.

Profil et organisation

LES EMPLANIERS UN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 13920 à SAINT-MITRE-LES-REMPARTS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES EMPLANIERS UN
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
21/01/2016

Siège social

Permis de construire et DP de LES EMPLANIERS UN

Activité d’urbanisme de LES EMPLANIERS UN

LES EMPLANIERS UN compte 2 autorisations recensées sur la période 26/05/2016 - 20/06/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES EMPLANIERS UN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/05/2016 - 20/06/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES EMPLANIERS UN

2 autorisations sur la période 26/05/2016 - 20/06/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Mitre-les-Remparts.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES EMPLANIERS UN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
R.d. N_5 Les Emplaniers Sud, Saint-Mitre-les-Remparts (13920) PC Locaux AI125 3 384 m² 511 m² 2019/06/20
R.d. 5, Saint-Mitre-les-Remparts (13920) PC Locaux AI15 8 409 m² 230 m² 2016/05/26

Répartition géographique des autorisations de LES EMPLANIERS UN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LES EMPLANIERS UN

Sources des informations sur LES EMPLANIERS UN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES EMPLANIERS UN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES EMPLANIERS UN ?
LES EMPLANIERS UN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES EMPLANIERS UN ?
Le profil de LES EMPLANIERS UN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES EMPLANIERS UN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES EMPLANIERS UN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES EMPLANIERS UN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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