LES ECURIES DU CHATEAU DE NEYDENS - Permis de construire et DP

Active
797655206 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/09/2013

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LES ECURIES DU CHATEAU DE NEYDENS

LES ECURIES DU CHATEAU DE NEYDENS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Cergues.

Profil et organisation

LES ECURIES DU CHATEAU DE NEYDENS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 74140 à SAINT-CERGUES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES ECURIES DU CHATEAU DE NEYDENS
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
SIRET du siège
Date de création
01/09/2013

Siège social

Permis de construire et DP de LES ECURIES DU CHATEAU DE NEYDENS

Activité d’urbanisme de LES ECURIES DU CHATEAU DE NEYDENS

LES ECURIES DU CHATEAU DE NEYDENS compte 2 autorisations recensées sur la période 16/02/2017 - 16/02/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES ECURIES DU CHATEAU DE NEYDENS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/02/2017 - 16/02/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES ECURIES DU CHATEAU DE NEYDENS

2 autorisations sur la période 16/02/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Cergues.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES ECURIES DU CHATEAU DE NEYDENS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
465 Route De La Gare, Saint-Cergues (74140) DP Locaux C420 26 146 m² 15 m² 2017/02/16
465 Route De La Gare, Saint-Cergues (74140) DP Locaux C1660 17 236 m² 15 m² 2017/02/16

Répartition géographique des autorisations de LES ECURIES DU CHATEAU DE NEYDENS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LES ECURIES DU CHATEAU DE NEYDENS

Sources des informations sur LES ECURIES DU CHATEAU DE NEYDENS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES ECURIES DU CHATEAU DE NEYDENS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES ECURIES DU CHATEAU DE NEYDENS ?
LES ECURIES DU CHATEAU DE NEYDENS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES ECURIES DU CHATEAU DE NEYDENS ?
Le profil de LES ECURIES DU CHATEAU DE NEYDENS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES ECURIES DU CHATEAU DE NEYDENS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES ECURIES DU CHATEAU DE NEYDENS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES ECURIES DU CHATEAU DE NEYDENS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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