2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
LES DOMAINES DE FONTENILLES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lauris.
LES DOMAINES DE FONTENILLES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 75001 à PARIS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES DOMAINES DE FONTENILLES compte 3 autorisations recensées sur la période 28/08/2014 - 27/02/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES DOMAINES DE FONTENILLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 28/08/2014 - 27/02/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Lauris.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES DOMAINES DE FONTENILLES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Roquefraiche, Lauris (84360) | DP Locaux | 0A432, 0A1206 | 18 693 m² | 87 m² | 2017/02/27 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Lauris (84360) | PC Locaux | — | — | 2 019 m² | 2015/07/06 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Roquefraiche, Lauris (84360) | PC Locaux | 0A435, 0A961 | 65 655 m² | 1 300 m² | 2014/08/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
