LES DEUX RUISSEAUX - Permis de construire et DP

Active
452747330 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/03/2004

Infos clés

Siège

Vendée (85)

Permis de construire et DP

7

Présentation détaillée de LES DEUX RUISSEAUX

LES DEUX RUISSEAUX est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Moutiers-les-Mauxfaits.

Profil et organisation

LES DEUX RUISSEAUX est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 85540 à SAINT-VINCENT-SUR-GRAON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES DEUX RUISSEAUX
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/03/2004
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de LES DEUX RUISSEAUX

Activité d’urbanisme de LES DEUX RUISSEAUX

LES DEUX RUISSEAUX compte 7 autorisations recensées sur la période 24/04/2014 - 17/03/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES DEUX RUISSEAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

24/04/2014 - 17/03/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de LES DEUX RUISSEAUX

7 autorisations sur la période 24/04/2014 - 17/03/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Moutiers-les-Mauxfaits.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES DEUX RUISSEAUX dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Rue Du Saphir Lotissement Les Roches Bleues, Moutiers-les-Mauxfaits (85540) PC Logement AP244 335 m² 80 m² 2022/03/17
2 Rue De La Tourmaline, Moutiers-les-Mauxfaits (85540) PC Logement AP240 314 m² 80 m² 2021/12/15
4 Rue Des Mesanges, Moutiers-les-Mauxfaits (85540) PC Logement AL148 512 m² 78 m² 2020/06/18
18 Rue Des Bleuets, Moutiers-les-Mauxfaits (85540) PC Logement A1684 531 m² 82 m² 2018/12/10
27 Impasse Saint Jean Des Cos, Saint-Vincent-sur-Graon (85540) PC Locaux C259, C260 63 286 m² 896 m² 2016/06/14
65 Rue Du Lac, Saint-Vincent-sur-Graon (85540) PC Logement C592, C433 9 388 m² 115 m² 2014/10/01
La Salle, Saint-Vincent-sur-Graon (85540) PC Logement B1649 2 080 m² 131 m² 2014/04/24

Répartition géographique des autorisations de LES DEUX RUISSEAUX

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LES DEUX RUISSEAUX

Sources des informations sur LES DEUX RUISSEAUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES DEUX RUISSEAUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES DEUX RUISSEAUX ?
LES DEUX RUISSEAUX est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES DEUX RUISSEAUX ?
Le profil de LES DEUX RUISSEAUX recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES DEUX RUISSEAUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES DEUX RUISSEAUX concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES DEUX RUISSEAUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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