LES DEUX CLOS - Permis de construire et DP

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921474565 Société civile immobilière Créée le 08/11/2022

Présentation détaillée de LES DEUX CLOS

LES DEUX CLOS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chassagne-Montrachet.

Profil et organisation

LES DEUX CLOS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 21190 à Chassagne-Montrachet.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
LES DEUX CLOS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
08/11/2022

Siège social

Permis de construire et DP de LES DEUX CLOS

Activité d’urbanisme de LES DEUX CLOS

LES DEUX CLOS compte 1 autorisation recensée sur la période 06/09/2023 - 06/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES DEUX CLOS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

06/09/2023 - 06/09/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES DEUX CLOS

1 autorisation sur la période 06/09/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Chassagne-Montrachet.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES DEUX CLOS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
10 Rue Aligote, Chassagne-Montrachet (21190) PC Locaux AN158 2 135 m² 404 m² 2023/09/06

Répartition géographique des autorisations de LES DEUX CLOS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LES DEUX CLOS

Sources des informations sur LES DEUX CLOS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES DEUX CLOS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES DEUX CLOS ?
LES DEUX CLOS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES DEUX CLOS ?
Le profil de LES DEUX CLOS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES DEUX CLOS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES DEUX CLOS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES DEUX CLOS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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