2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
11
LES DEMEURES D'AUTREFOIS est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 11 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Vézeronce-Curtin.
LES DEMEURES D'AUTREFOIS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 38510 à Morestel.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES DEMEURES D'AUTREFOIS compte 11 autorisations recensées sur la période 24/06/2015 - 17/09/2019, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES DEMEURES D'AUTREFOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
11 autorisations sur la période 24/06/2015 - 17/09/2019, réparties dans 7 communes, principalement à Vézeronce-Curtin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES DEMEURES D'AUTREFOIS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Bayard, Saint-Jean-de-Bournay (38440) | PC Logement | AX13, AX14 | 2 938 m² | 2 455 m² | 2017/09/10 |
| Vie De Boussieu- Residence, Ruy-Montceau (38300) | PC Logement | AL91, AL93 | 688 m² | 950 m² | 2017/03/01 |
1 à 2 sur 2 autorisations
7 communes - 1 département - 1 région
Vézeronce-Curtin
3 autorisations
Coublevie
2 autorisations
Ruy-Montceau
2 autorisations
L'Isle-d'Abeau
1 autorisation
Saint-Jean-de-Bournay
1 autorisation
Saint-Jean-de-Moirans
1 autorisation
Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
