LES CROSES - Permis de construire et DP

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392372033 Société civile immobilière Créée le 19/08/1993

Présentation détaillée de LES CROSES

LES CROSES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Condorcet.

Profil et organisation

LES CROSES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 26110 à Condorcet.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES CROSES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
19/08/1993

Siège social

Permis de construire et DP de LES CROSES

Activité d’urbanisme de LES CROSES

LES CROSES compte 1 autorisation recensée sur la période 17/05/2021 - 17/05/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES CROSES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

17/05/2021 - 17/05/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES CROSES

1 autorisation sur la période 17/05/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Condorcet.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES CROSES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LES CROSES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LES CROSES

Sources des informations sur LES CROSES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES CROSES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES CROSES ?
LES CROSES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES CROSES ?
Le profil de LES CROSES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES CROSES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES CROSES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES CROSES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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