2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
LES COURTIS DE JOSEPHINE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Belleville.
LES COURTIS DE JOSEPHINE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 73440 aux Belleville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES COURTIS DE JOSEPHINE compte 1 autorisation recensée sur la période 03/05/2024 - 03/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour LES COURTIS DE JOSEPHINE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 03/05/2024, répartie dans 1 commune, principalement aux Belleville.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 190 Route Des Belleville Saint Jean De Belleville, Les Belleville (73440) | PD | 0K129 | 464 m² | 2024/05/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
