Autorisations en 2017
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Palcheul, Martin-Église (76370) | PA | ZB63A, ZB63B | 22 680 m² | 2017/04/10 |
LES COTEAUX DE PALCHEUL - Permis d'aménager
Cessée
821854148
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 20/06/2016
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LES COTEAUX DE PALCHEUL
LES COTEAUX DE PALCHEUL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Martin-Église.
Profil et organisation
LES COTEAUX DE PALCHEUL est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 76200 à Dieppe.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LES COTEAUX DE PALCHEUL
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
- SIRET du siège
- Date de création
- 20/06/2016
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de LES COTEAUX DE PALCHEUL
Activité d’urbanisme de LES COTEAUX DE PALCHEUL
LES COTEAUX DE PALCHEUL compte 1 autorisation recensée sur la période 10/04/2017 - 10/04/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LES COTEAUX DE PALCHEUL, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
10/04/2017 - 10/04/2017
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LES COTEAUX DE PALCHEUL
1 autorisation sur la période 10/04/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Martin-Église.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LES COTEAUX DE PALCHEUL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LES COTEAUX DE PALCHEUL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
AMEX
SIREN 422966465
Même département de siège
106 autorisations
59 PC
46 PA
1 PD
LINKCITY GRAND OUEST
SIREN 328703624
Même département de siège
69 autorisations
65 PC
4 PD
GUEUDRY LOTISSEMENT LE CLOS DES ORMEAUX
SIREN 534355284
Même département de siège
49 autorisations
49 PC
GROUPEMENT D'ETUDES POUR LA PROMOTION ET LA CONSTRUCTION
SIREN 388234197
Même département de siège
37 autorisations
13 PC
24 PA
ALTEAME
SIREN 509671012
Même département de siège
29 autorisations
29 PA
SCI EXELSIA
SIREN 520238643
Même département de siège
29 autorisations
28 PC
1 PD
Sources des informations sur LES COTEAUX DE PALCHEUL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LES COTEAUX DE PALCHEUL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES COTEAUX DE PALCHEUL ?
LES COTEAUX DE PALCHEUL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES COTEAUX DE PALCHEUL ?
Le profil de LES COTEAUX DE PALCHEUL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES COTEAUX DE PALCHEUL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES COTEAUX DE PALCHEUL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES COTEAUX DE PALCHEUL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable