LES COTEAUX DE L ORNE - Permis de construire et DP

Active
450641451 Société civile immobilière Créée le 15/10/2003

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Siège

Calvados (14)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LES COTEAUX DE L ORNE

LES COTEAUX DE L ORNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fleury-sur-Orne.

Profil et organisation

LES COTEAUX DE L ORNE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 14123 à FLEURY-SUR-ORNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES COTEAUX DE L ORNE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
15/10/2003

Siège social

Permis de construire et DP de LES COTEAUX DE L ORNE

Activité d’urbanisme de LES COTEAUX DE L ORNE

LES COTEAUX DE L ORNE compte 2 autorisations recensées sur la période 03/12/2013 - 05/02/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES COTEAUX DE L ORNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/12/2013 - 05/02/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES COTEAUX DE L ORNE

2 autorisations sur la période 03/12/2013 - 05/02/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Fleury-sur-Orne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES COTEAUX DE L ORNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
642 Av Des Digues, Fleury-sur-Orne (14123) PC Locaux ZL32 3 000 m² 34 m² 2015/02/05
642 Avenu Des Digues, Fleury-sur-Orne (14123) PC Locaux ZL32 3 000 m² 347 m² 2013/12/03

Répartition géographique des autorisations de LES COTEAUX DE L ORNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LES COTEAUX DE L ORNE

Sources des informations sur LES COTEAUX DE L ORNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES COTEAUX DE L ORNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES COTEAUX DE L ORNE ?
LES COTEAUX DE L ORNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES COTEAUX DE L ORNE ?
Le profil de LES COTEAUX DE L ORNE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES COTEAUX DE L ORNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES COTEAUX DE L ORNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES COTEAUX DE L ORNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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