LES COMBES - Permis de construire et DP

Cessée
810715490 Société civile immobilière Créée le 31/03/2015

Présentation détaillée de LES COMBES

LES COMBES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sillingy.

Profil et organisation

LES COMBES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 74330 à Sillingy.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LES COMBES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
31/03/2015

Siège social

Permis de construire et DP de LES COMBES

Activité d’urbanisme de LES COMBES

LES COMBES compte 1 autorisation recensée sur la période 26/05/2015 - 26/05/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES COMBES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

26/05/2015 - 26/05/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES COMBES

1 autorisation sur la période 26/05/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Sillingy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES COMBES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rte Des Combes Sous Mandalaz, Sillingy (74330) PC Logement AH255, AH254 1 170 m² 252 m² 2015/05/26

Répartition géographique des autorisations de LES COMBES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LES COMBES

Sources des informations sur LES COMBES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES COMBES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES COMBES ?
LES COMBES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES COMBES ?
Le profil de LES COMBES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES COMBES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES COMBES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES COMBES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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